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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE A.A.C.A.P. (ASSISTANCE A LA CONSTRUCTION AMATEUR de PLAISANCE
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CAP BABA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP BABA
SOCIETE A.A.C.A.P. (ASSISTANCE A LA CONSTRUCTION AMATEUR de PLAISANCE) s.a.r.l.

Numéro de dépôt :
1037367
Date de dépôt :
29/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAP BABA

Déposée le 29 décembre 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE A.A.C.A.P. (ASSISTANCE A LA CONSTRUCTION AMATEUR de PLAISANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAP BABA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE A.A.C.A.P. (ASSISTANCE A LA CONSTRUCTION AMATEUR de PLAISANCE domicilié(e) 67 Boulevard Gambetta 92700-COLOMBES. - France.

La marque CAP BABA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CAP BABA est expirée depuis le 29 décembre 1987.

SOCIETE A.A.C.A.P. (ASSISTANCE A LA CONSTRUCTION AMATEUR de PLAISANCE a également déposé les autres marques suivantes : AACAP , CA CAP D AIL


SOCIETE A.A.C.A.P. (ASSISTANCE A LA CONSTRUCTION AMATEUR de PLAISANCE) s.a.r.l. - 67 Boulevard Gambetta 92700-COLOMBES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-032

Véhicules;appareils de locomotion par terre, air ou par eau;bateau de plaisance et accessoires.